REGLEMENT INTERIEUR

Danses

 

Article 1 : Objet du Règlement

Le présent règlement intérieur prévu à l’article 26 des statuts, complète et précise le fonctionnement de l’association.

Article 2 : Adhésion – Cotisation

Toute inscription engage au paiement de l’adhésion individuelle ou familiale et de la cotisation pour le (ou les) cours choisi(s). Une adhésion individuelle est obligatoire pour tous les nouveaux adhérents. Elle inclut les frais de dossier et ouvre droit à 2 cours d’essai. Elle n’est pas remboursable et ses modalités sont fixées chaque année par le Conseil d’Administration. Elle constitue une participation des élèves aux frais de fonctionnement de l’Association. Les absences justifiées par un certificat médical interdisant la pratique de la danse pour une durée supérieure à 15 jours pourront faire l’objet d’un remboursement partiel au prorata temporis. Ce remboursement doit être demandé par écrit accompagné du certificat médical. Les paiements par coupons sport ne sont pas acceptés.

Article 3 : Calendrier des cours et Planning

Les cours sont dispensés de septembre à juin et suivent le calendrier des vacances scolaires. Le calendrier des cours est affiché sur le site Internet de l’Association. Le planning des cours établi avant la rentrée est un planning prévisionnel. Il est susceptible d’être modifié selon le nombre d’élèves inscrits. L’association se réserve le droit d’annuler ou de modifier la programmation des cours en cas d’inscriptions insuffisantes, d’absence des professeurs et des disponibilités de leurs remplaçants. Si les cours ne peuvent être assurés faute de salles disponibles, l’association se réserve le droit d’annuler le cours prévu et de le reporter à une date ultérieure.

Article 4 : Certificat Médical

L’adhérent ou son tuteur légal atteste avoir vérifié que son état de santé ou celui de son enfant est compatible avec la pratique de la danse. Sans cette attestation, aucune inscription ne pourra être prise en compte pour des raisons de sécurité, d’assurances et de gestion des cours. Il est demandé aux adhérents ou au tuteur légal de l’enfant de signaler aux professeurs tout éventuel souci de santé.

Article 5 : Cours d’Essais

Seuls les élèves inscrits et dont le dossier est complet peuvent assister au premier cours. L’Association leur donne la possibilité d’effectuer 2 cours d’essai. Ces cours correspondent obligatoirement aux 2 premiers cours de l’année. Passé ce délai, l’inscription est réputée définitive et aucun remboursement de la cotisation ne peut être demandé.

Article 6 : Assurances

L’Association a souscrit une police d’assurance Responsabilité Civile Vie Associative qui couvre uniquement les dommages pouvant résulter des activités exercées dans les locaux mis à sa disposition. Toutefois, cette assurance ne couvre pas les risques relatifs notamment à la dégradation faite aux bâtiments et au matériel. Les éventuelles dégradations seront financièrement supportées par les responsables des faits ou leurs représentants. Nous demandons également à chaque élève d’avoir une assurance soins médicaux.

Article 7 : Accompagnement des mineurs

Les personnes accompagnant les élèves mineurs doivent s’assurer de la présence du professeur. En cas d’absence de celui-ci, l’Association se dégage de toute responsabilité. Elles doivent également récupérer les enfants à l’heure à la fin du cours. Les professeurs et l’Association ne peuvent être considérés comme responsables des enfants en dehors des cours.

Article 8 : Accès aux Salles

Il est strictement interdit aux personnes non inscrites à un cours précis (personnes accompagnant les enfants, adhérents inscrits à un autre cours…) de pénétrer dans les salles de cours.

Article 9 : Urgence Médicale

En cas d’urgence médicale pendant le cours de danse, le professeur est habilité à prendre toutes les dispositions nécessaires (appel du centre 15 et transfert vers l’hôpital le plus proche). Le professeur doit avoir connaissance de toute prise de médicament pendant son cours.

Article 10 : Tenue de danse

Les élèves doivent se conformer à la tenue choisie par le professeur.

Article 11 : Bonne conduite

Les élèves doivent se présenter à l’heure au cours. La bonne tenue des élèves conditionne la qualité de l’enseignement dispensé. Tout manquement au principe de bonne conduite à l’égard d’un professeur, d’un élève ou d’un autre membre de l’Association sera sanctionné par un avertissement. En cas de récidive, l’élève pourra être exclu. Toute sanction prononcée à l’égard d’un élève mineur sera portée, avec indication du motif, à la connaissance des parents. Le renvoi définitif est irrévocable et ne peut faire l’objet d’aucune demande de remboursement.

Article 12 : Responsabilités

L’Association se dégage de toute responsabilité en cas de vol dans les locaux et rappelle aux élèves de ne laisser ni argent, bijoux, téléphone portable ou autre objet précieux dans les vestiaires. Les professeurs ne sont responsables des élèves que pendant les cours. Ils ne sont pas responsables des élèves dans les vestiaires.

Article 13 : Droit à l’image

Tout élève adulte et/ou tuteur légal d’un élève mineur devra stipuler par écrit son refus de diffusion d’image pour toutes les photos/vidéos prises à des fins uniques de communication et de promotion des activités de l’association.

Article 14 : Absence des professeurs

En cas d’absence du professeur, l’Association fera tout son possible pour prévenir les adhérents dans les meilleurs délais. Les cours annulés pour cause d’arrêt maladie des professeurs ne sont pas rattrapés. Au-delà de 3 cours consécutifs non assurés par un professeur ou son remplaçant ou si aucune solution de remplacement n’a pu être trouvée, l’Association s’engage à rembourser le nombre de cours manquants (hormis les 3 premiers cours).

Article 15 : Absence des élèves

Toute absence d’un élève doit être signalée aussitôt au professeur par mail sur l’adresse professionnelle du professeur et à l’Association. En cas d’absentéisme, l’effectif minimum fixé pour que le cours soit maintenu est de 3 élèves. En dessous de ce seuil, le cours est annulé et n’est pas rattrapé. En cas d’absences répétées aux cours et non justifiées par mail, le professeur et les membres du bureau se réservent le droit d’exclure l’élève du cours et de tout événement organisé par l’association. Tout élève qui ne participe pas au spectacle de fin d’année ne participe pas non plus, par voie de conséquence, aux répétitions générales.

Concernant les Ateliers, l’élève prend l’engagement de mon assiduité ou de celle de l’élève aux cours et de ma participation ou de celle de l’élève, aux représentations. Le professeur se réservant le droit de ne plus accepter un élève en cas de manquement à cet engagement

Article 16 : Remboursement des cotisations

Toute demande de remboursement doit être formulée par écrit à l’Association et accompagnée d’un justificatif (certificat médical, attestation de déménagement, arrêt définitif après les 2 cours d’essai). Lors d’un déménagement ou d’une interruption pour raison médicale, un remboursement au prorata temporis sera effectué. En ce qui concerne l’arrêt définitif après les 2 cours d’essai, la demande devra être effectuée dans la semaine qui suit la fin des cours d’essai. En cas d’évènements indépendants de notre organisation, l’Association se réserve le droit de de ne pas rembourser le nombre de cours manquants (hormis les 3 premiers cours).

Article 17 : Spectacles et manifestations

En tant qu’adhérent, la présence des élèves et de leur famille est vivement souhaitée aux événements organisés par l’association. La non-participation d’un élève au spectacle de fin d’année doit être annoncée au professeur au minimum 2 mois avant la manifestation.

Tout désistement hors délai injustifié, toute absence injustifiée ou mauvaise conduite sur l’événement pourront être sanctionnés d’une non-réinscription.

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Élèves

5

Professeurs

53

Cours

1045

Spectateurs

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